RÈGLES DE CONFIDENTIALITÉ
Ces règles de confidentialité décrivent la façon dont Libellule & Sakura recueille, utilise et partage des informations, ainsi qu'à quelles occasions, lorsque vous passez commande chez Libellule & Sakura ou avez recours aux services de Libellule & Sakura via le site internet www.libelluleetsakura.com ou les sites et services qui y sont liés. Ces règles ne s'appliquent pas aux pratiques de tierces parties que Libellule & Sakura ne détient pas ou ne contrôle pas.
1. Quelles sont les informations collectées par Libellule & Sakura ? :
Pour traiter votre commande (inscription à un atelier, achat d'un bon cadeau, achat sur la boutique en ligne, demande personnalisée ...), vous devez fournir à Libellule & Sakura certaines informations et notamment vos nom, prénom, email, adresse postale, numéro de téléphone, coordonnées de paiement, ainsi que le descriptif du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de communiquer à Libellule & Sakura certaines informations personnelles complémentaires (pour une commande personnalisée par exemple, une allergie alimentaire ...), en contactant directement Libellule & Sakura.
2. Pourquoi Libellule & Sakura a besoin de vos informations et comment elles sont utilisées ? :
Libellule & Sakura s'appuie sur un certain nombre de bases légales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :
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pour vous fournir ses services, par exemple lorsque Libellule & Sakura utilise vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client ;
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lorsque vous avez donné à Libellule & Sakura votre consentement explicite, que vous pouvez révoquer à tout moment, par exemple en vous inscrivant à la newsletter de Libellule & Sakura ;
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si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale ;
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si nécessaire, pour servir les intérêts légitimes de Libellule & Sakura, dans le cas où ces intérêts légitimes ne sont pas invalidés par vos droits ou vos intérêts, tels que fournir et améliorer les services de Libellule & Sakura qui utilise vos informations pour fournir les services que vous avez demandés à Libellule & Sakura dans l'intérêt légitime de Libellule & Sakura à améliorer ces services.
3. Le partage et la diffusion d'information :
Les informations concernant les clients de Libellule & Sakura sont importantes pour son activité. Libellule & Sakura ne partage vos informations personnelles que pour un nombre très limité de raisons, ainsi que dans un nombre limité de circonstances telles que :
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Etsy. Libellule & Sakura partage vos informations avec Etsy lorsque cela est nécessaire pour vous fournir ses services et se conformer à ses obligations définies par le Règlement des vendeurs et les Conditions d'utilisation d'Etsy.
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Des fournisseurs de service. Libellule & Sakura a recours à certaines tierces parties en lesquelles Libellule & Sakura a confiance pour exécuter certaines actions ou fournir certains services destinés à sa boutique - des entreprises de transport (La Poste), de paiement en ligne (PayPal - Paylib), de formulaire d'inscription en ligne (123 Form Builder), de réponse automatique par courriel (G-mail ou messagerie interne via Wix) par exemple. Libellule & Sakura peut avoir à partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables à la réalisation de ces services.
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Les transferts d'activité. Si Libellule & Sakura vend son activité ou la fusionne avec une autre, Libellule & Sakura peut avoir à communiquer vos informations dans le cadre de cette transaction mais uniquement dans la mesure autorisée par la loi.
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Le respect de la législation. Libellule & Sakura peut avoir à recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si Libellule & Sakura pense en toute bonne foi que cela est nécessaire et raisonnable pour : (a) répondre à un processus juridique ou une demande de l'État; (b) faire appliquer ses accords, ses conditions ou ses règles; (c) empêcher, enquêter sur ou gérer toute fraude ou autre activité illégale, ou tout problème technique ou de sécurité; ou (d) protéger les droits, la propriété et la sécurité de ses clients ou d'autres personnes.
4. Conservation des données :
Libellule & Sakura conserve vos informations uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir ses services et aux fins établies dans ses règles de confidentialité. Libellule & Sakura peut également avoir à conserver ces informations pour se conformer à des obligations législatives et juridiques, résoudre des litiges et faire appliquer ses engagements.
5. Les transferts d'informations en dehors de l'Union Européenne :
Libellule & Sakura peut potentiellement stocker et traiter vos informations via des hébergeurs tiers situés aux États-Unis ou dans d'autres pays. Il peut donc arriver à Libellule & Sakura de transférer vos informations personnelles dans une juridiction où la législation concernant la protection des données et la surveillance gouvernementale est différente de celle de votre pays. Si Libellule & Sakura a à transférer vos informations personnelles en dehors de l'Union Européenne, Libellule & Sakura s'appuie sur le Bouclier de protection des données "Privacy Shield".
6. Vos droits :
Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l'Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s'appliquent de façon générale, et d'autres uniquement dans des cas limités.
Ces droits sont décrits ci-dessous :
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Accéder. Vous pouvez avoir le droit d'accéder aux informations personnelles que Libellule & Sakura détient vous concernant et d'en recevoir une copie en contactant Libellule & Sakura.
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Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre l'utilisation de celles-ci par Libellule & Sakura ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si Libellule & Sakura devait par exemple conserver les données liées à sa boutique pour des raisons légales), Libellule & Sakura supprimerait généralement vos informations personnelles sur simple demande.
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S'opposer. Vous pouvez vous opposer 1) à ce que Libellule & Sakura traite certaine de vos informations dans le cadre de ses intérêts légitimes et 2) à la réception de message de marketing de la part de Libellule & Sakura après les avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ce cas précis, Libellule & Sakura supprimera vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l'utilisation de celles-ci, ou dans le cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales.
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Se plaindre. Si vous résidez dans l'Union Européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à l'utilisation de vos informations par Libellule & Sakura (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données.
7. Comment contacter Libellule & Sakura ? : par la boîte de dialogue "Contact" du site internet.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION DES BONS CADEAUX
1. Définitions :
Chacun des termes mentionnés a, dans les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, la signification suivante :
Bon(s) désigne(nt) le(s) bon(s) cadeau(x) Libellule & Sakura ;
Bénéficiaire désigne le destinataire du Bon acheté par le Client ;
Client désigne toute personne physique majeure non-professionnelle souhaitant procéder à un achat sur le Site ;
Site désigne le site internet accessible à l'adresse suivante www.libelluleetsakura.com ;
L&S désigne Libellule & Sakura;
Libellule & Sakura est une marque déposée à l'INPI sous le N° National 17 4 385180, enregistrée au répertoire SIRENE de l'INSEE sous le numéro SIRET 439 866 542 00020, auto-entrepreneur à Paris XV, TVA non applicable (art.293 B du CGI), propriétaire du site www.libelluleetsakura.com, représentée par sa créatrice Muriel HAZAN.
2. Objet des CGVU :
Les présentes CGVU régissent exclusivement les conditions de vente, de mise à disposition et d'utilisation des Bons émis et distribués par L&S.
3. Acceptation des CGVU et mises à jour :
Les présentes CGVU s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes de Bons conclues par L&S auprès des clients non professionnels exclusivement et ayant la capacité juridique de contracter, désirant acquérir les Bons à la vente par L&S sur son Site.
Les CGUV sont consultables sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur tout autre version ou tout autre document contradictoire.
Les CGVU s'appliquent dès l'émission du Bon et sont valables pendant toute la validité du Bon.
Le Client est réputé connaître les CGVU et en avoir accepté les termes sans réserve dès la validation de la commande en ligne.
L&S se réserve le droit, à tout moment, unilatéralement et sans préavis, d'adapter, de modifier les CGVU au gré des changements ou additions effectués, afin notamment de se conformer à toute nouvelle règlementation ou législation.
Les modifications des ces CGVU sont opposables aux utilisateurs ou Clients à compter de leur mise en ligne et ne pleuvent s'appliquer aux transactions concluent antérieurement.
4. Commandes, conditions de paiement et transmission du bon :
La commande et l'achat du Bon se font via le Site. L&S procède via Paypal à la création d'un compte ouvert au nom du Client sur lequel il communique ses coordonnées et adresse de facturation pour que la commande puisse être enregistrée. La fourniture des informations personnelles nécessaires au traitement et à l'enregistrement de la commande est obligatoire. Dès l'enregistrement de la commande du Client, un accusé de réception détaillé de la commande lui est adressé à son adresse mail. Cet accusé de réception récapitule l'ensemble des éléments constitutifs de la commande dont le montant exact facturé et les modalités de transmission du Bon.
Après validation du paiement, le Bon est envoyé à l'adresse mail renseignée par le Client. L&S décline toute responsabilité en cas d'erreur de saisie de l'adresse mail renseignée par le Client pour l'envoi du Bon. Le Client accepte que les systèmes d'enregistrement de la commande par L&S vaillent preuve de la nature de la transaction et de sa date.
Le Client choisit la valeur monétaire qu'il souhaite affecter au Bon entre 15 et 125€.
La valeur choisie offre au Bénéficiaire du Bon le droit d'acheter les prestations offertes par L&S, dans la limite de cette valeur.
Le Bon est payable comptant en euros, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par virement PayPal ou carte bancaire (American Express, Découvrir, Carte Aurore, Maestro, MasterCard, Visa, 4 étoiles, Cofinoga ou Privilège) via PayPal. L'intégralité du montant de la commande est débitée sur la carte bancaire du Client lors de la confirmation de la commande par L&S. Le Client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de sa commande.
Dès réception de la confirmation de la commande par L&S et après paiement complet du Bon, le Client pourra imprimer le Bon envoyé à son adresse mail sous forme de fichier PNG qui comporte un numéro unique d'identification avec éventuellement un message personnalisé ajouté préalablement par ses soins.
Le Site utilise les services de PayPal pour son système de paiement sécurisé dont les conditions d'utilisation sont consultables sur https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/legalhub-full
5. Droit de rétractation :
Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze jours calendriers, à compter de la réception par voie électronique du Bon par lui, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le Client doit, dans ce délai, informer L&S de sa décision de se rétracter, par la boîte de dialogue "Contact" du Site. Pour cela, le Client peut télécharger ici un formulaire de rétractation.
L&S enverra un accusé de réception par courriel. Après vérification de la non-utilisation du Bon par le Client ou le Bénéficiaire, le Bon sera désactivé par L&S et ne pourra plus être présenté. Le Client reconnaît que le droit de rétractation ne pourra être mise en oeuvre pour tout Bon déjà utilisé, en tout ou en partie.
Lorsque le droit de rétractation sera exercé par le Client et après vérification de sa non-utilisation, L&S s'engage à rembourser celui-ci de la totalité des sommes versées au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle elle aura été informée de la décision du Client de se rétracter.
6. Présentation du bon :
Les Bons sont délivrés par L&S au Client par voie électronique et représentent un moyen de paiement que le Bénéficiaire du Bon peut utiliser pour acheter un certain nombre de prestations proposées par L&S selon les conditions exposées ci-dessous.
Les Bons sont des titres de paiement prépayés utilisables exclusivement auprès de L&S et peuvent être achetés par le Client sur le Site internet et être utilisés par un tiers (le Bénéficiaire).
L&S est libre d'autoriser la combinaison de plusieurs moyens de paiement si le montant du Bon n'est pas suffisant pour couvrir le montant des prestations envisagées par le Client.
Les Bons ne sont pas nominatifs mais portent un numéro unique d'identification.
7. Conditions d'utilisation du bon :
Les Bons s'utilisent en une seule fois à hauteur de leur valeur faciale et pendant leur période de validité. Ils ne sont ni échangeables, ni modifiables, ni remboursables, sauf cas prévu à l'article 5 "Droit de rétractation".
La valeur faciale du Bon n'est valable que sur les tarifs des ateliers de L&S dont la liste descriptive se trouve ci-dessous*.
Aucun Bon ne peut donner lieu à une contrepartie monétaire sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement, y compris le rendu de monnaie. Il ne peut être ni revendu, ni porté au crédit d'une carte ou d'un compte bancaire, ni faire l'objet d'un escompte ou d'une revente. L'achat d'une participation aux ateliers de L&S est soumis à la présentation du Bon imprimé.
Les Bons sont utilisables exclusivement pour participer aux ateliers suivants :
*Atelier origami déco 30€/p.
*Atelier origami créatif 15€/p.
*Atelier culinaire bento 40€/p.
*Atelier bento kawaii 30€/p. ou 55€/duo parent-enfant
*Atelier happy bowl 25€/p.
La liste des ateliers et leurs tarifs sont susceptibles d'évoluer au cours de la validité des Bons.
8. Durée de validité des bons :
Les Bons sont valables 12 (douze) mois à compter de leur date d'émission : la date d'expiration est indiquée sur les Bons.
Passée la date de validité, les Bons ne peuvent plus être utilisés et seront désactivés. Le Client reconnait qu'un Bon expiré ne pourra faire l'objet d'un remboursement ou donner lieu à toute autre contrepartie monétaire, sous quelque forme que ce soit.
9. Perte et vol des bons :
Les Bons perdus, volés ou falsifiés ne peuvent donner lieu ni à un échange, ni à un remboursement. Le Client ne pourra pas faire opposition auprès de L&S en cas de perte ou de vol d'un Bon. Le Client sera considéré comme seul responsable de toute utilisation qu'il sera amené à faire des Bons. Le Client est informé que la tentative d'utilisation et/ou l'utilisation d'un Bon falsifié ou volé pourront donner lieu à l'engagement d'une poursuite pénale par L&S.
10. Réclamation :
Pour toute information, contestation ou réclamation concernant la vente du Bon et ou son utilisation, le Client est invité à contacter L&S par la boîte de dialogue "Contact" du site internet.
11. Acceptation du Client :
Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de la commande, d'une manière clair, intelligible et compréhensible des présentes CGUV.
Le fait pour le Client d'acheter un Bon sur le site emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGUV, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce notamment à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à L&S.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES ATELIERS
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Les demandes d'inscriptions aux ateliers ne seront validées définitivement qu'après règlement préalable soit d'une partie ou de la totalité du prix de l'atelier.
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Libellule & Sakura se réserve le droit d'annuler un atelier si le nombre minimum de participants n'est pas atteint. En cas d'annulation de la part de Libellule & Sakura, les règlements seront restitués en totalité.
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Suite aux nombreuses demandes et afin de gérer au mieux le planning de ses ateliers, Libellule & Sakura vous informe que toute annulation devra se faire au plus tard sept jours avant la date de l'événement. À défaut, le règlement préalable pour inscription à l'atelier ou l'utilisation d'un bon cadeau valide restera acquis à libellule & Sakura. Passé ce délai, quelqu'en soit la cause, aucun remboursement, ni atelier de rattrapage ne seront en aucun cas possibles.
PROTOCOLE SANITAIRE COVID-19
Afin d'assurer la santé et la sécurité des participants aux ateliers face à l'épidémie de COVID-19, les dispositions suivantes seront prises par Libellule & Sakura :
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Préalablement à l’arrivée des participants, le local sera aéré 15 minutes au minimum.
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Au maximum 8 participants seront admis.
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Chaque participant enfant accompagné uniquement d'un adulte entrera seul dans le local pour s'y installer. La sortie de l'atelier se fera dans les même conditions.
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Du gel hydro-alcoolique sera mis à disposition à l'entrée pour une désinfection des mains.
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Le port du masque dès l'entrée et pendant toute la durée de l'atelier est obligatoire.
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Les participants devront respecter les gestes barrières et la distanciation.
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Pour les ateliers origami, chaque participant pourra se référer aux fiches « pas à pas en photos ».
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Dans la mesure du possible, le matériel mis à disposition sera désinfecté.
Dernière mise à jour : 14/11/21